Conseil Municipal du 15 février 2022




DELIBERATIONS

14 - Seniors et relations intergénérationnelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2022-19Renouvellement de la convention de partenariat entre l'Association pour les Equipements Sociaux (APES), SEQENS et la Ville de Chelles relative au fonctionnement du pôle animation de la Résidence Intergénérationnelle de l'Aulnoy - Délibération - Annexe - Annexe18/02/2022

16 - Aménagement et urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2022-12Signature du contrat d'aide à la relance de la construction durable (ARCD) - Délibération - Annexe - Annexe18/02/2022
Ville-2022-26Modification de droit commun n°1 du Plan Local d'Urbanisme - bilan de la concertation - Délibération - Annexe - Annexe18/02/2022

19 - Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2022-23Convention de gestion de la Montagne de Chelles avec la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne - Délibération - Annexe - Annexe18/02/2022
Ville-2022-24Projet de maillage de promenade : acquisition par la Ville des parcelles BS 441, 447, 462, 474, 499, 524, 538p et BZ 3 appartenant à Aménagement 77 - Délibération - Annexe - Annexe18/02/2022
Ville-2022-25Prorogation de la convention d'occupation temporaire entre la Ville et la société du Grand Paris relative à l'occupation du stade Duport et du Parc du Souvenir - Délibération - Annexe - Annexe18/02/2022

1 - Conseil municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2022-29Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 14 décembre 2021 - Délibération - Annexe - Annexe18/02/2022

21 - Personnel municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2022-14Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe - Annexe18/02/2022
Ville-2022-17Actualisation des montants de référence du RIFSEEP pour les techniciens territoriaux et les ingénieurs territoriaux - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe18/02/2022
Ville-2022-18Convention avec le centre de gestion de Seine-et-Marne pour l'organisation des concours et examens professionnels - Délibération - Annexe - Annexe18/02/2022
Ville-2022-31Débat portant sur les garanties accordées aux agents de la Ville de Chelles en matière de protection sociale complémentaire - Délibération - Annexe18/02/2022

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2022-3Convention de financement - Appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires - Délibération - Annexe - Annexe18/02/2022
Ville-2022-4Délibération autorisant le Maire à signer les conventions relatives aux subventions accordées à la Ville en 2022 - Délibération - Annexe18/02/2022
Ville-2022-6Prorogation de la garantie d'un emprunt souscrit auprès du Crédit Agricole par Marne et Chantereine Chelles Aménagement (M2CA) pour la ZAC Castermant - Délibération - Annexe - Annexe18/02/2022
Ville-2022-20Cessions, à titre onéreux, de véhicules et d'engins à moteur - Délibération - Annexe18/02/2022
Ville-2022-32Garantie annuelle apportée auprès de l'Agence France Locale pour 2022 - Délibération - Annexe18/02/2022

3 - Vie scolaire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2022-1Subventions de la Ville de Chelles dans le cadre des projets de classes transplantées des écoles élémentaires. - Délibération - Annexe18/02/2022
Ville-2022-2Convention avec le ministère de l'économie, des finances et de la relance pour l'accueil de ses agents au self municipal - Délibération - Annexe - Annexe18/02/2022

44 - Commerce


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2022-21Passation d'une convention d'occupation du domaine public d'une durée de quinze ans pour l'implantation et l'exploitation d'un kiosque à journaux - Délibération - Annexe - Annexe18/02/2022
Ville-2022-22Formalisation de l'échelonnement pour la cession à la société "Les viandes B.F.M." du fonds de commerce sis 11 rue Gambetta - Délibération - Annexe18/02/2022

47 - Délégations du Conseil municipal au Maire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2022-27Communication des marchés publics attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil municipal - Délibération - Annexe - Annexe18/02/2022
Ville-2022-28Communication des décisions prises par Monsieur le maire en application de la délégation accordée par le Conseil municipal - Délibération - Annexe - Annexe18/02/2022
Ville-2022-30Communication des demandes d'autorisations d'urbanisme concernant les biens municipaux déposées par Monsieur le Maire, du 1er juillet au 31 décembre 2021, en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe - Annexe18/02/2022

6 - Travaux et bâtiments


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2022-13Mise en souterrain des réseaux rue Auguste Meunier (tronçon compris entre l'avenue de la Belle Ile et l'avenue du Général de Gaulle) - Convention de maîtrise d'ouvrage temporaire avec le SIGEIF - Délibération - Annexe - Annexe18/02/2022